Déposée le 17 août 1999 par la société étrangère THE SMILEY COMPANY SPRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SMILEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la société étrangère THE SMILEY COMPANY SPRL domicilié(e) 523 Avenue Louise - 1050 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY Elea domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque SMILEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE SMILEY COMPANY SPRL, Société de droit belge - 523 Avenue Louise - 1050 - BRUXELLES - Belgique
ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY Elea - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333905 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 25 octobre 1999 - Concession de licence n°287652 - Publication au BOPI 1999-10-25
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Renouvellement sans limitation le 27 août 2009 n°2416608 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584033 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722276 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles et matières éclairantes, bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, charbon de bois (combustible), bougies (éclairage), carburants, chandelles, cires (matières premières), produits pour le dépoussiérage, allume-feu, huiles pour moteurs, veilleuses (bougies). Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, bandes auto-agrippantes (articles de mercerie), barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, boîtes à couture, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boules à ravauder (repriser), brassards, attaches de bretelles, brides (confection), brides pour guider les enfants, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux non en métaux précieux, lacets de chaussures, parures pour chaussures non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, cocardes (passementerie), cosys pour théières, dés à coudre, dossards, rubans élastiques, fermetures pour vêtements, fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, articles de mercerie (à l'exception des fils), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, perruques, plumes (accessoires d'habillement), barbes postiches, cheveux postiches, moustaches postiches, serre-tête, toupets, tresses de cheveux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, papiers peints, revêtements de sols, tapisserie (tentures murales) non en matières textiles, frises décoratives murales non en matières textiles.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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